Séga Diarrah, diplômé de l’Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne, de Sciences Po Paris et du CELSA a récemment publié un livre blanc sur la manière dont les blockchains pourraient participer au règlement des conflits sociaux à propos du foncier en Afrique.
Selon ses mots, “Le contrôle, l’appropriation, la défense et la reconnaissance des droits d’utilisation des ressources foncières engendrent des violences et des tensions impliquant divers types d’acteurs. Ce livre Blanc s’intéressera particulièrement à la gestion du foncier au Mali dans sa conception postcoloniale basée sur la propriété privée.
La source de tous les problèmes fonciers au Mali viendrait de la transition inachevée de la gestion précoloniale sans propriété privée vers la gestion postcoloniale avec la dimension privée.
Le foncier étant un actif, le développement ne peut être assuré que par la voix libérale. Pourtant la terre à plutôt une dimension sacrée au Mali et est considérée comme étant un patrimoine commun plutôt qu’une propriété privée.
Selon Etienne Le Roy cette transition de patrimoine commun à la propriété privée n’est « ni achevée ni achevable à vue humaine » (p. 8). Il ajoutera que « Entre l’économie de réciprocité, où la terre est une ressource, et l’économie de marché, où la terre serait un bien, l’économie de redistribution apparaît comme le cadre actuel d’organisation des rapports de production et de reproduction, et la terre comme une richesse faisant l’objet d’une capitalisation patrimoniale. » (P. 12)
De toutes les solutions de gestion suggérées par les différentes études sur le sujet, la sécurisation du foncier apparait comme une évidence et un préalable. Qu’il s’agisse de la solution traditionnelle, moderne ou « hybride » de la gestion du foncier. Ce livre blanc aura pour objectif d’établir si l’application de la Blockchain facilitera la transition d’un mode de gestion archaïque à un modèle de gestion moderne du foncier au Mali.
La mise en place de données transparentes et disponibles pour tous réduira les conflits sociaux liés au foncier. Un système dématérialisé sans organe central récréera une confiance et une sécurité inviolable. Il bouleversera les métiers de tiers de confiance dont celui des notaires, garants des titres de propriétés des terres.
Ce livre blanc abordera aussi la problématique foncière de manière générale au Mali.
Nous étudierons quelques applications de la Blockchain dans la gestion du cadastre nottemment au Ghana avec BITLAND et au Honduras avec Fatcom.
Afin de mener à bien cette étude, nous allons retracer les modes de gestion du foncier au Mali et les limites du système actuel.
Livre Blanc : La Blockchain dans la prévention et la gestion des conflits sociaux en Afrique : cas du foncier au Mali. Par Séga DIARRAH. Télécharger le livre blanc.
